Dans le cadre d’un projet de transport à haut niveau de service (THNS), les collectivités territoriales sont tenues d’organiser une concertation préalable, un temps d’information et d’échanges avec le public sur l’opportunité et les caractéristiques principales du projet. Elle vise à associer le public le plus en amont possible dans l’élaboration du projet.
Ce webinaire permettra aux porteurs de projets de mieux comprendre l’ancrage réglementaire et pratique de la concertation préalable d’un projet de TCSP, au regard de retours d’expériences de collectivités territoriales.
Comment organiser le dialogue avec les habitants, les usagers des transports en commun, les acteurs associatifs et économiques concernés, afin de garantir la qualité de leur information et de leur participation ?
Enjeux et objectifs de la concertation préalable
Aspects réglementaires de la concertation d’un projet de THNS (BHNS, tramway, etc.)
Comment informer ?
- Les informations utiles à la compréhension du projet
- Les outils (exposition, plateforme numérique, etc.)
- Les démarches et procédures (publication, dossier, Bilan, etc.)
Retours d’expériences
